Mentions légales

Mentions légales

L’ensemble du contenu de ce site est la propriété intellectuelle de la société Equisign. Toute reproduction ou distribution non autorisée, par quelque moyen que ce soit, de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. La société Equisign autorise les utilisateurs à télécharger les fichiers mis à leur disposition à partir de liens hypertextes.

Les marques de la société Equisign, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. La reproduction et l’exploitation des informations (textes, images et photos) publiées par la société Equisign sur son site ne sont autorisées qu’à l’usage privé du copiste et non à une utilisation collective (article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon, délit sanctionné de deux ans d’emprisonnement et de 152 000 € d’amende (articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

Les informations que vous nous communiquez sont à notre usage exclusif et ne sont pas transmises à des tiers. En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition, d’accès et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits par courrier ou par e-mail : contact@equisign.fr